T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED (société de droit britannique)
Numéro de dépôt :
1180838
Date de dépôt :
03/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque ASCOT
Déposée le 3 septembre 1981 par T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASCOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED (société de droit britannique) domicilié(e) 255 North Circular Road, LONDRES N.W.10 (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France.
La marque ASCOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ASCOT est expirée depuis le 3 septembre 1991.
T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : REGULO , SOLA , ASCOT
T.I. DOMESTIC APPLIANCES LIMITED (société de droit britannique) - 255 North Circular Road, LONDRES N.W.10 (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni
CABINET CASANOVA, AKERMAN, LEPEUDRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07
Inscription le 3 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63621 - Publication au BOPI 1992-06-03
Inscription le 31 juillet 1991 - Transmission de propriété n°55094 - Publication au BOPI 1991-07-31
Inscription le 31 juillet 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°55093 - Publication au BOPI 1991-07-31
Installations et appareils de chauffage par le gaz, robinets, soupapes et interrupteurs de gaz, chaudières chauffées au gaz, appareils de chauffage d'eau fonctionnant au gaz et appareils à gaz d'une manière générale.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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